{"id":587,"date":"2025-12-23T09:54:13","date_gmt":"2025-12-23T08:54:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.dilia-jazzband.fr\/?page_id=587"},"modified":"2025-12-23T10:18:16","modified_gmt":"2025-12-23T09:18:16","slug":"ment","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.dilia-jazzband.fr\/index.php\/ment\/","title":{"rendered":"Mentions-legales"},"content":{"rendered":"\t\t
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OVH<\/b><\/p>

RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045<\/b><\/p>

Code APE 2620Z<\/p>

N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419<\/p>

Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France<\/p>

Directeur de la publication : Octave KLABA<\/p>

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Conditions d\u2019utilisation :<\/b><\/p>

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Services fournis :<\/b><\/p>

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/b><\/p>

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D\u00e9claration \u00e0 la CNIL :<\/b><\/p>

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Litiges :<\/b><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions du site https:\/\/www.dilia-jazzband.fr\/\u00a0<\/b>\u00a0sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/b><\/p>

Donn\u00e9es personnelles :<\/b><\/p>

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet<\/b>\u00a0<\/b>. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer certaines donn\u00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre soci\u00e9t\u00e9, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique \u00ab contact \u00bb. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur nos activit\u00e9s, ou de recevoir les lettres d\u2019information. Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s. De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/b><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales dilia.jazzband@gmail.comMerci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serves les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. 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